Comme chaque début de saison, le District est à la recherche pour compléter la commission consultative composée des membres du Comité Directeur et 30 représentants des clubs.
Or il apparaĂźt Ă ce jour que ces 30 membres ne sont pas au complet, cela nâest une obligation que les 30 postes soient occupĂ©s.
Commission Consultative
1) Composition :
Elle est composée :
– des dĂ©lĂ©guĂ©s ayant fait acte de candidature et dĂ©signĂ©s, reprĂ©sentant les clubs affiliĂ©s au District.
– des membres du CD, mais qui ne peuvent ĂȘtre reprĂ©sentant pour un club.
Dâautres personnes peuvent assister Ă la commission Ă titre consultatif, sur invitation du PrĂ©sident.
La commission consultative se rĂ©unit au moins une fois par saison, sur convocation du PrĂ©sident du District, un mois avant lâAG du District et, le cas Ă©chĂ©ant, sur dĂ©cision du PrĂ©sident du District.
2) Conditions requises pour faire acte de candidature :
- Ătre licenciĂ© dans un club dont le siĂšge se situe sur le territoire du District.
- Ătre membre de ce club depuis plus de six mois Ă la date du dĂ©pĂŽt de candidature.
- Si ce postulant nâest pas le PrĂ©sident du club, joindre une autorisation Ă©crite de son PrĂ©sident pour siĂ©ger au sein de la commission consultative.
- Ătre en rĂšgle avec la F.F.F., la Ligue, le District.
- Avoir la majorité légale.
- Jouir de ses droits civiques.
- Une personne suspendue en temps ne peut siéger en Assemblée Consultative.
- Un seul représentant est admis par club.
La commission consultative est constituée pour une Olympiade avec mise à jour chaque début de saison.
Un appel Ă candidature est fait par lâintermĂ©diaire de la voie tĂ©lĂ©matique.
Les candidatures seront adressées à la Direction du District par courrier simple ou par courriel et ce avant le 16 août 2023 en indiquant le niveau et la catégorie pour lesquels il se présente.
3) DĂ©signation des membres :
Dans le respect des conditions fixĂ©es Ă lâArticle 2, les membres seront dĂ©signĂ©s par le CD.
4) Représentativité des clubs :
Les clubs seront représentés au sein de cette commission consultative de la façon suivante :
Seniors :
âą2 reprĂ©sentants dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D1
âą2 reprĂ©sentants dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D2
âą2 reprĂ©sentants dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D3
âą2 reprĂ©sentants dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D4
âą2 reprĂ©sentants dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D5
âą2 reprĂ©sentants dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D6
âą1 reprĂ©sentant dont lâĂ©quipe A Ă©volue en D7
âą1 reprĂ©sentant qui possĂšde une Ă©quipe A foot diversifiĂ© (Loisir, Futsal, Beach Soccer) Ă©voluant en District
âą1 reprĂ©sentant qui possĂšde une Ă©quipe fĂ©minine Ă 8 A Ă©voluant en District
Jeunes :
âą4 reprĂ©sentants ayant leur Ă©quipe A Ă©voluant en U19, U17 ou U16 District
âą3 reprĂ©sentants ayant leur Ă©quipe A Ă©voluant en U15 ou U14 District
âą4 reprĂ©sentants ayant leur Ă©quipe A Ă©voluant en U13 District
âą4 reprĂ©sentants ayant leur Ă©quipe A Ă©voluant en U11 District
Soit 30 clubs représentés.
Il nây a pas obligation que chaque poste soit pourvu.
5) Attributions :
La commission consultative Ă©met un avis sur :
- les modifications de texte concernant les Statuts, le RÚglement Intérieur et les RÚglements Généraux du District.
- les vĆux dĂ©posĂ©s par les clubs, le District, en vue de leur Ă©tude par lâAG.
Elle peut dĂ©cider de ne pas prĂ©senter un vĆu, une modification de RĂšglement Ă l’approbation de lâAG aprĂšs avoir entendu l’auteur du vĆu, et/ou de la modification.
6) RĂ©union :
Les réunions de la commission consultative donneront droit à des remboursements de frais de déplacement conformes au barÚme en vigueur. Ceci à condition de fournir un R.I.B.
7) Absence :
Un reprĂ©sentant absent Ă une rĂ©union de la commission consultative sans sâĂȘtre excusĂ© au prĂ©alable, sera exclu de celle-ci et ne pourra refaire acte de candidature la saison qui suit cette dĂ©cision. Le poste restera vacant jusquâĂ la fin de la saison en cours.
Composition actuelle :
Commission Consultative 2020/2024
Le Secrétaire Général
M Dominique HARY
