Publié le 05/07/2023

Comme chaque début de saison, le District est à la recherche pour compléter la commission consultative composée des membres du Comité Directeur et 30 représentants des clubs.
Or il apparaît à ce jour que ces 30 membres ne sont pas au complet, cela n’est une obligation que les 30 postes soient occupés.

Commission Consultative

1) Composition :
Elle est composée :
– des délégués ayant fait acte de candidature et désignés, représentant les clubs affiliés au District.
– des membres du CD, mais qui ne peuvent être représentant pour un club.

D’autres personnes peuvent assister à la commission à titre consultatif, sur invitation du Président.
La commission consultative se réunit au moins une fois par saison, sur convocation du Président du District, un mois avant l’AG du District et, le cas échéant, sur décision du Président du District.

2) Conditions requises pour faire acte de candidature :

• Être licencié dans un club dont le siège se situe sur le territoire du District.
• Être membre de ce club depuis plus de six mois à la date du dépôt de candidature.
• Si ce postulant n’est pas le Président du club, joindre une autorisation écrite de son Président pour siéger au sein de la commission consultative.
• Être en règle avec la F.F.F., la Ligue, le District.
• Avoir la majorité légale.
• Jouir de ses droits civiques.
• Une personne suspendue en temps ne peut siéger en Assemblée Consultative.
• Un seul représentant est admis par club.

La commission consultative est constituée pour une Olympiade avec mise à jour chaque début de saison.
Un appel à candidature est fait par l’intermédiaire de la voie télématique.

Les candidatures seront adressées à la Direction du District par courrier simple ou par courriel et ce avant le 16 août 2023 en indiquant le niveau et la catégorie pour lesquels il se présente.

3) Désignation des membres :
Dans le respect des conditions fixées à l’Article 2, les membres seront désignés par le CD.

4) Représentativité des clubs :
Les clubs seront représentés au sein de cette commission consultative de la façon suivante :

Seniors :

•2 représentants dont l’équipe A évolue en D1

•2 représentants dont l’équipe A évolue en D2

•2 représentants dont l’équipe A évolue en D3

•2 représentants dont l’équipe A évolue en D4

•2 représentants dont l’équipe A évolue en D5

•2 représentants dont l’équipe A évolue en D6

•1 représentant dont l’équipe A évolue en D7

•1 représentant qui possède une équipe A foot diversifié (Loisir, Futsal, Beach Soccer) évoluant en District

•1 représentant qui possède une équipe féminine à 8 A évoluant en District

Jeunes :

•4 représentants ayant leur équipe A évoluant en U19, U17 ou U16 District

•3 représentants ayant leur équipe A évoluant en U15 ou U14 District

•4 représentants ayant leur équipe A évoluant en U13 District

•4 représentants ayant leur équipe A évoluant en U11 District

Soit 30 clubs représentés.
Il n’y a pas obligation que chaque poste soit pourvu.

5) Attributions :
La commission consultative émet un avis sur :

• les modifications de texte concernant les Statuts, le Règlement Intérieur et les Règlements Généraux du District.
• les vœux déposés par les clubs, le District, en vue de leur étude par l’AG.

Elle peut décider de ne pas présenter un vœu, une modification de Règlement à l’approbation de l’AG après avoir entendu l’auteur du vœu, et/ou de la modification.

6) Réunion :
Les réunions de la commission consultative donneront droit à des remboursements de frais de déplacement conformes au barème en vigueur. Ceci à condition de fournir un R.I.B.

7) Absence :
Un représentant absent à une réunion de la commission consultative sans s’être excusé au préalable, sera exclu de celle-ci et ne pourra refaire acte de candidature la saison qui suit cette décision. Le poste restera vacant jusqu’à la fin de la saison en cours.

 

Composition actuelle :

Commission Consultative 2020/2024

 

Le Secrétaire Général
M Dominique HARY