Publié le 18/10/2024

Ce mercredi 16 octobre, la Commission d’Appel Juridique et Disciplinaire s’est réunie pour la première fois sous la nouvelle mandature. Avant l’étude d’un cas juridique, puis d’un cas disciplinaire, les membres de la Commission se sont mis d’accord sur un mode de fonctionnement général et une organisation type des réunions. Ils ont également désigné leur vice-président, Patrick BAILLEUL, et leur secrétaire, Jean-Louis BAZIN.
La Commission d’Appel permet un second regard sur des dossiers pour lesquels une première décision a été prise par une des commissions du District. Si la Commission d’Appel juge sur la même base réglementaire que les commissions de première instance, elle permet toutefois aux protagonistes d’apporter un éclairage nouveau sur une situation sanctionnée. Elle se réunira tout au long de la saison, au fur et à mesure des appels interjetés, au service des clubs et dans l’intérêt du football en général.

Photo : D. HARY
Texte : N. SAUVAGE